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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ELOY
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COUDATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUDATEL
ETABLISSEMENTS ELOY S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1351945
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1996

Présentation de la marque COUDATEL

Déposée le 23 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ELOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUDATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS ELOY domicilié(e) 18-20 rue Condorcet, Zone Industrielle, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque COUDATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUDATEL est expirée depuis le 23 avril 1996.

ETABLISSEMENTS ELOY a également déposé les autres marques suivantes : EE , BLOKSFER , BLOKSFER , EE , COUDATEL


ETABLISSEMENTS ELOY S.A. société anonyme - 18-20 rue Condorcet, Zone Industrielle, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Articulation à rotule.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.